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Informations générales
Propriété : Le Site est la propriété de la BANQUE HOTTINGUER (ci-après dénommée « la Banque »), Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 381 241 900 00046, dont le siège social est situé 63, rue de la Victoire, 75009 Paris (France).
Le directeur de publication est Monsieur Olivier Heckenroth. Pour nous contacter par email : ldumais@banque-hottinguer.com. Par téléphone : +33 (0) 1 40 23 25 00.
Hébergeur : Le Site est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Conception et réalisation : SLMaster – 27 rue Saint Amand - 75015 Paris – www.slmaster.com
Accès au Site et restrictions
Les Internautes reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser l’Internet ainsi que pour accéder et exploiter les informations contenues dans le présent Site.
Le Site et son utilisation sont principalement destinés aux personnes physiques et morales de droit français. Certains produits et services décrits dans le Site sont régis par le droit français et peuvent donc faire l’objet de restrictions ou d’interdictions légales, juridiques ou réglementaires dans d’autres pays. Il appartient aux personnes concernées de s’informer sur les textes en vigueur et de s’assurer préalablement, auprès de ses conseils juridiques ou fiscaux, que son statut lui permet de souscrire ou d’utiliser les produits et services décrits dans le Site.
En outre, ce Site n’est pas destiné à la distribution ou à l’usage par des « U.S. Persons », telles que définies par la « Regulation S » de la SEC en vertu de l’Act de 1933. Ces restrictions s’appliquent également aux « U.S. Persons » susceptibles de visualiser ou d’avoir accès à ce Site à l’occasion de voyages ou de séjours hors des Etats-Unis d’Amérique. Les produits financiers ne pourront être commercialisés, directement ou indirectement, aux Etats-Unis d’Amérique, sur ses territoires, possessions ou zones relevant de la juridiction des Etats-Unis d’Amérique, auprès d’une « U.S. Person » (telle que définie par la règlementation fédérale financière américaine sous la Regulation S de la SEC (Part 230 – 17 CFR 230.903), disponible à l’adresse suivante : http://www.sec.gov/about/laws/secrulesregs.html. Les produits financiers décrits sur ce Site ne sont ni enregistrés, ni conformes aux lois fédérales américaines sur les valeurs mobilières ou aux lois applicables dans les Etats américains.
De même, certains produits et services décrits dans le Site ne sont pas destinés aux personnes qualifiées de « private customer » au sens de la réglementation de la « Financial Services Authority » en vigueur au Royaume-Uni.
Fourniture et utilisation des informations par les Internautes
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Ces informations sont réservées à un usage strictement personnel. Toute utilisation du Site et des informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires est interdite. Il en est de même pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
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La diffusion de ces informations ne constitue ni un acte de démarchage, ni une recommandation ou une offre d’achat ou de vente d’instruments financiers ou de tout autre produit d’investissement, ou, plus généralement, un engagement quelconque de la Banque. En outre, elle ne peut être assimilée à une offre de souscription ou une opération de démarchage dans les juridictions où une telle offre ou opération de démarchage est contraire à la loi ou, pour toute personne à l’égard de laquelle il est illégal de procéder à une telle offre ou opération de démarchage.
Aucun élément du Site ne constitue un conseil financier, juridique, fiscal ou autre, ni ne saurait fonder une décision de placement ou toute autre décision.
La Banque recommande aux Internautes de solliciter un conseil professionnel avisé qui sera adapté à leur situation, leurs objectifs et leur connaissance. En particulier, conformément à la réglementation, chaque Internaute doit consulter la notice d’information d’un produit et le DICI (« document d’information clé pour l’investisseur ») avant d’effectuer toute transaction s’y rapportant.
La Banque décline toute responsabilité pour toute utilisation de ces informations qui ne serait pas conforme aux présentes règles.
Extranet Sécurisé « Service Client » « Mon compte »
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